Autres modalités du contrat NetSuite
Autres modalités du contrat NetSuite
Le présent article inclut des conditions supplémentaires qui peuvent s'appliquer à votre commande de Services Cloud NetSuite et SuiteProjects Pro.
NetSuite Services Cloud : Conditions générales supplémentaires (f/k/a « conditions supplémentaires dans les services cloud in-application de NetSuite » )
Les services cloud NetSuite : conditions générales supplémentaires se trouvent maintenant à l’adresse
https://www.oracle.com/fr/contracts/netsuite/contracts/
Conditions de service du traitement ACH
S’applique aux fonctionnalités de traitement CCA, de dépôt direct et de transfert électronique de fonds, qui sont offertes dans certaines de nos applications professionnelles en ligne.
Conditions d'utilisation du marketing des campagnes
Les Conditions d'utilisation des services de campagne marketing sont désormais disponibles dans le document « NetSuite Cloud Services : Supplemental Terms and Conditions » (ci-dessus).
Module POS NetSuite
Conditions supplémentaires applicables à l’utilisation, par le client, du module NetSuite POS.
Certification PA-DSS (Payment Application Data Security Standard)
Cette déclaration de divulgation supplémentaire de PCI SCC concerne la certification PA-DSS du module POS NetSuite.
Addenda au module SCIS NetSuite
Conditions supplémentaires applicables à l’utilisation, par le client, du module NetSuite SuiteCommerce In-Store.
Conditions de service de la gestion de la paie
Les présentes conditions régissent l’utilisation, par le client, des applications de services NetSuite d’exécution de la paie aux États-Unis, achetées par le client auprès d’Oracle conformément à un formulaire de devis/commande Oracle.
CLUF des logiciels
CLUF qui régit l’utilisation des applications mobiles Oracle indiquées. Une version différente de ce CLUF peut accompagner votre téléchargement et être consultée dans votre application.
Pilotes SuiteAnalytics Connect - CLUF
Le CLUF des pilotes SuiteAnalytics Connect a été retiré au 1er août 2025, mais il se trouve toujours sous l'onglet « Archiver » ci-dessous. Les conditions de licence tierces régissant l'utilisation des pilotes SuiteAnalytics Connect par le client sont désormais disponibles dans les Manuels d'utilisation des informations de licence Oracle disponibles ici : https://docs.oracle.com/en/cloud/saas/netsuite/ns-online-help/article_162866918316.html.
Contrat de licence de l'utilisateur final du logiciel de pilote d'imprimante WMS NetSuite
Cette CLUF couvre le logiciel de pilote d’imprimante facultatif qui peut être utilisé avec le module NetSuite WMS.
Conditions de service SuiteCloud
Ces conditions de service couvrent plusieurs technologies utilisées pour personnaliser, automatiser, importer, exporter ou intégrer des données ou des fonctionnalités dans le service ou avec lui. Les technologies SuiteCloud incluent, sans s'y limiter, SuiteBuilder, SuiteFlow, SuiteScript, SuiteScript Debugger, SuiteTalk, SuiteBundler, SuiteCloud Development Framework, SuiteGL et SuiteSignOn qui sont disponibles dans certaines de nos applications métier en ligne.
Conditions de service tierces
Les conditions tierces régissent l'utilisation des applications tierces et des applications récemment acquises par Oracle que vous achetez auprès d'Oracle conformément à un formulaire de devis/commande Oracle (dernière mise à jour en janvier 2017)